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8 octobre 2011 6 08 /10 /octobre /2011 18:49

Couverture24Extrait de l'article :

 

Les embarras du Directoire lui suggérèrent un moment l’idée de soumettre de nouveau le sel à l’impôt ; mais le Conseil des Anciens, dans sa séance du 23 janvier 1799, déclara l’impôt du sel inconstitutionnel, nuisible, injuste. On ne voulut pas même discuter l’idée d’une régie, que Barbé-Marbois mit en avant. Aimant les règles établies, Napoléon fit ce que le Directoire n’osa pas : rétablir l’impôt du sel, qui lui paraissait juste et productif, par un décret du 27 mars 1806. La Restauration...

 

 

 

 

 

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